QuasiPaper LLC (合同会社ほぼ紙) (« nous », « notre » ou « la Société ») considère la protection et le traitement approprié des informations des utilisateurs comme une responsabilité importante dans le cadre des applications, sites Web, services Web et autres services que nous fournissons (collectivement, les « Services »).
La présente Politique de confidentialité explique les informations que nous collectons ou conservons par l’intermédiaire des Services, la manière dont nous les utilisons et les conservons, notre recours à des prestataires, les traitements internationaux éventuels ainsi que les droits des utilisateurs.
Lorsque la législation applicable exige la fourniture d’une information relative aux données personnelles ou d’un avis de confidentialité, la présente Politique de confidentialité tient également lieu de cet avis.
Tous les Services ne collectent pas nécessairement toutes les catégories d’informations décrites ci-dessous. Certains Services stockent les données créées par l’utilisateur uniquement sur son appareil et ne les transmettent pas à nos serveurs.
1. Nos principes
Nous utilisons les informations obtenues auprès des utilisateurs ou qui nous sont confiées uniquement dans la mesure raisonnablement nécessaire pour fournir, exploiter, sécuriser et améliorer les Services.
En particulier, pour les documents, PDF, images, données manuscrites, données d’apprentissage et autres contenus que les utilisateurs stockent ou transmettent par l’intermédiaire des Services :
- Nous n’utilisons pas le contenu des utilisateurs à des fins publicitaires ou marketing.
- Nous ne vendons pas le contenu des utilisateurs.
- Nous ne fournissons pas le contenu des utilisateurs à des tiers à des fins publicitaires.
- Nous n’utilisons pas le contenu des utilisateurs pour entraîner des modèles d’IA générative ou d’autres modèles d’intelligence artificielle.
- Notre personnel ne consulte pas le contenu des utilisateurs par curiosité, à des fins d’analyse commerciale ou pour d’autres finalités similaires sans rapport avec la fourniture des Services.
Lorsqu’un utilisateur nous demande d’examiner un problème ou sollicite une assistance nécessitant l’accès à un contenu, nous pouvons, si nécessaire, vérifier son identité et accéder uniquement aux informations minimales nécessaires pour répondre à sa demande.
Nous pouvons également accéder aux informations strictement nécessaires afin de répondre à un incident de sécurité, de respecter la loi ou d’assurer autrement le fonctionnement sécurisé des Services.
2. Informations que nous pouvons collecter
Selon le Service concerné, nous pouvons collecter les informations suivantes.
Informations relatives au compte
- Adresse e-mail
- Identifiants utilisateur fournis par Apple, Google ou d’autres fournisseurs d’authentification
- Autres informations nécessaires à l’identification et à la gestion d’un compte
Informations stockées ou transmises par les utilisateurs
- Documents et PDF
- Images et photographies
- Données manuscrites
- Questions d’étude, réponses et autres données d’apprentissage créées par les utilisateurs
- Noms de fichiers, noms de documents et métadonnées associées
- Autres informations qu’un utilisateur choisit de stocker ou de transmettre par l’intermédiaire d’un Service
Certains Services stockent ces informations uniquement sur l’appareil de l’utilisateur et ne les transmettent pas à nos serveurs, sauf si l’utilisateur effectue une action telle qu’un partage.
Informations techniques et d’utilisation
Afin d’assurer la fiabilité du service, de diagnostiquer les problèmes, de garantir la sécurité et d’améliorer la qualité, nous pouvons collecter :
- Version de l’application
- Système d’exploitation, type d’appareil et informations techniques associées
- Date et heure des communications
- Adresse IP et journaux d’accès aux serveurs
- Informations relatives aux erreurs, aux plantages et autres diagnostics
- Informations relatives à l’utilisation des fonctionnalités des Services
Nous n’analysons pas le contenu des documents, PDF, images, écritures manuscrites ou autres contenus des utilisateurs à des fins d’amélioration des Services, de publicité ou de marketing.
Informations relatives aux achats et abonnements
Pour les Services payants, nous pouvons recevoir notamment :
- Le forfait d’abonnement en cours
- Le produit acheté
- Les dates d’achat et de renouvellement
- Le statut de l’abonnement
- Les identifiants nécessaires à la vérification des achats
3. Finalités du traitement
Nous utilisons les informations aux fins suivantes :
- Fournir les Services
- Créer et gérer les comptes utilisateurs
- Fournir les fonctions de stockage, synchronisation, transmission, partage et autres fonctionnalités des Services
- Vérifier les achats et le statut des abonnements et fournir les fonctionnalités payantes
- Répondre aux demandes des utilisateurs et aux demandes d’assistance
- Examiner et corriger les erreurs et interruptions de service
- Prévenir et examiner les utilisations abusives et les problèmes de sécurité
- Améliorer la fiabilité, le fonctionnement et la facilité d’utilisation des Services
- Respecter les obligations légales applicables
Si nous souhaitons utiliser des données personnelles pour une finalité substantiellement différente, nous demanderons le consentement lorsque la législation applicable l’exige.
4. Conséquences en cas de non-fourniture des informations
La fourniture de données personnelles est en principe volontaire.
Toutefois, certaines informations, telles que les identifiants de compte, peuvent être nécessaires à certaines fonctionnalités. Si ces informations ne sont pas fournies, l’utilisateur peut ne pas être en mesure d’utiliser la connexion, le stockage dans le cloud, la synchronisation, la vérification des achats ou d’autres fonctions concernées.
Un utilisateur n’est pas tenu de fournir un contenu facultatif pour utiliser des fonctionnalités d’un Service qui n’y sont pas liées.
5. Contenu des utilisateurs
Les documents, images et autres contenus stockés ou transmis au moyen des Services demeurent le contenu de l’utilisateur.
Nous n’acquérons aucun droit de propriété sur le contenu des utilisateurs.
Afin de fournir les Services, nous pouvons effectuer des traitements automatisés tels que le stockage sur serveur, la synchronisation entre appareils, la conversion de fichiers, le chiffrement, la sauvegarde et la transmission de fichiers.
Ces traitements automatisés ne signifient pas que notre personnel consulte le contenu des fichiers.
6. Prestataires et communication à des tiers
Nous ne vendons ni les données personnelles ni le contenu des utilisateurs.
Nous ne communiquons pas, sans le consentement de l’utilisateur, des données personnelles ou le contenu des utilisateurs à des tiers indépendants à des fins publicitaires ou marketing.
Nous pouvons communiquer des informations lorsque :
- la communication est exigée par la législation applicable ;
- la communication est raisonnablement nécessaire pour protéger la vie, l’intégrité physique ou les biens et qu’il est difficile d’obtenir le consentement ;
- la communication est autrement autorisée par la législation applicable.
Nous pouvons faire appel à des prestataires tiers pour l’infrastructure cloud, l’authentification, la distribution des applications, les paiements, l’analyse et d’autres fonctions nécessaires à la fourniture des Services.
Selon le Service, ces prestataires peuvent inclure Apple et ses sociétés affiliées, Google et ses sociétés affiliées, Amazon Web Services et ses sociétés affiliées, ainsi que d’autres fournisseurs de services cloud ou technologiques.
Nous prenons des mesures raisonnables, notamment en matière de sélection des prestataires et de garanties contractuelles lorsque cela est approprié, afin que les prestataires traitent les informations conformément aux finalités décrites dans la présente Politique de confidentialité.
7. Analyse
Nous pouvons utiliser Google Analytics ou des services d’analyse similaires sur nos sites Web ou dans nos Services afin de comprendre l’utilisation de manière agrégée et d’améliorer la qualité.
Ces services peuvent collecter des informations telles que le nombre d’utilisateurs, la fréquence d’utilisation, les fonctionnalités utilisées, les informations sur l’appareil et le système d’exploitation, les adresses IP et d’autres informations techniques similaires.
Nous ne transmettons pas aux services d’analyse, à des fins d’analyse, le contenu des documents, PDF, images, écritures manuscrites ou autres contenus stockés ou transmis par les utilisateurs.
8. Traitements et transferts internationaux
Notre société est établie au Japon.
Si vous utilisez les Services depuis l’extérieur du Japon, les données personnelles transmises aux Services associés à un compte ou au cloud peuvent être transférées vers le Japon et y être traitées.
Lorsque nous faisons appel à des fournisseurs tels qu’Apple, Google, Amazon Web Services ou d’autres prestataires technologiques, les informations relatives aux comptes, aux achats, aux analyses et autres données techniques peuvent également être traitées aux États-Unis ou dans d’autres juridictions où ces fournisseurs exploitent des installations.
Les principaux pays dans lesquels nous prévoyons actuellement que ces traitements puissent avoir lieu comprennent le Japon et les États-Unis. Nous mettrons à jour la présente Politique de confidentialité en cas de modification importante de nos modalités de traitement.
Lorsque la législation applicable impose des garanties pour les transferts internationaux, nous utilisons des mesures appropriées telles que des protections contractuelles, des clauses contractuelles types, des mécanismes d’adéquation ou d’autres garanties légales.
Les informations traitées dans une autre juridiction peuvent être soumises à un accès légal par les tribunaux, les autorités chargées de l’application de la loi, les autorités de sécurité nationale ou d’autres organismes publics conformément aux lois de cette juridiction.
9. Informations relatives aux paiements
Lorsqu’un paiement est effectué via l’Apple App Store, Google Play ou un autre service de paiement externe, la transaction est traitée par ce prestataire.
Nous ne recevons généralement pas les numéros de carte bancaire ni les autres données relatives aux instruments de paiement des utilisateurs.
Nous pouvons recevoir les informations d’achat nécessaires à la fourniture du Service, notamment le statut de l’abonnement, le produit ou forfait acheté et la date d’achat.
10. Conservation
Nous ne conservons pas les données personnelles plus longtemps que raisonnablement nécessaire pour fournir les Services, respecter nos obligations légales, résoudre des litiges, maintenir la sécurité ou poursuivre d’autres finalités légitimes.
Le contenu utilisateur stocké dans un Service cloud est généralement conservé jusqu’à ce que l’utilisateur le supprime ou jusqu’à la fermeture du compte ou du Service concerné.
Lorsqu’un compte est supprimé ou fermé, nous supprimons progressivement les informations qui lui sont associées, à l’exception des informations devant être conservées pour des raisons légales, de sécurité, comptables ou opérationnelles.
Les informations supprimées peuvent subsister pendant une durée limitée dans des sauvegardes ou d’autres systèmes techniques. Elles sont alors exclues de l’utilisation courante et supprimées conformément à nos cycles de sauvegarde et de conservation.
Les journaux, justificatifs d’achat et informations similaires peuvent être conservés pendant la durée raisonnablement nécessaire à la sécurité, à la comptabilité, au respect de la loi ou à des finalités connexes.
11. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables et appropriées destinées à protéger les informations contre les accès non autorisés, la perte, la divulgation, l’altération, la destruction ou l’utilisation abusive.
L’accès aux informations est limité aux personnes qui en ont raisonnablement besoin pour assurer le fonctionnement des Services.
12. Violations de données et incidents de sécurité
En cas d’incident de sécurité impliquant des informations sous notre contrôle, nous enquêterons sur l’incident et prendrons des mesures raisonnables afin de limiter les conséquences, d’en déterminer la cause et d’éviter qu’il ne se reproduise.
Lorsque la législation applicable impose une notification ou une déclaration, nous informerons les utilisateurs concernés et les autorités compétentes conformément aux exigences légales.
13. Vos droits en matière de confidentialité
Selon la législation applicable, les utilisateurs peuvent notamment disposer des droits suivants :
- Droit de savoir comment les données personnelles sont traitées
- Droit de demander l’accès aux données personnelles
- Droit de demander leur rectification ou mise à jour
- Droit de demander leur suppression
- Droit de demander la limitation ou la cessation de certains traitements ou communications
- Droit de retirer son consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci
- Droit à la portabilité des données lorsque la loi le prévoit
- Droit de déposer une plainte en matière de confidentialité
Ces droits peuvent être soumis à des exceptions ou limitations prévues par la loi.
Nous pouvons prendre des mesures raisonnables afin de vérifier l’identité d’une personne exerçant une demande.
Utilisateurs au Japon
Lorsque la loi japonaise sur la protection des informations personnelles et les autres lois applicables le prévoient, les utilisateurs peuvent demander la notification des finalités d’utilisation, la divulgation, la rectification, l’ajout, la suppression, la cessation d’utilisation, l’effacement ou la cessation de la communication à des tiers de données personnelles conservées.
Utilisateurs aux États-Unis
Selon la législation de l’État applicable en matière de confidentialité, les utilisateurs peuvent disposer de droits d’accès, de rectification, de suppression, de portabilité et d’autres droits prévus par la loi.
Nous ne vendons pas les données personnelles des utilisateurs et nous n’utilisons ni ne fournissons le contenu des utilisateurs à des fins de publicité ciblée.
Utilisateurs au Canada
Lorsque la législation canadienne applicable en matière de confidentialité s’applique, les utilisateurs peuvent demander l’accès aux données personnelles que nous détenons à leur sujet ainsi que leur rectification.
Les données personnelles peuvent être traitées en dehors du Canada. Lorsqu’elles sont traitées dans une autre juridiction, elles peuvent être soumises à un accès légal par les tribunaux, les forces de l’ordre, les autorités de sécurité nationale ou d’autres organismes publics en vertu des lois de cette juridiction.
Certains de nos Services proposés à l’international ne sont pas offerts aux résidents du Québec. Veuillez vous reporter aux informations de disponibilité du Service concerné.
Utilisateurs en Australie
Lorsque la législation australienne applicable en matière de confidentialité s’applique, les utilisateurs peuvent demander l’accès à leurs données personnelles et leur rectification, ainsi que nous adresser une plainte en matière de confidentialité.
Lorsque des données personnelles sont communiquées ou traitées à l’étranger, les principaux pays dans lesquels les destinataires sont susceptibles de se trouver comprennent le Japon et les États-Unis.
Utilisateurs en Nouvelle-Zélande
Lorsque la législation néo-zélandaise applicable en matière de confidentialité s’applique, les utilisateurs peuvent demander l’accès aux données personnelles que nous détenons ainsi que leur rectification.
Lorsque des informations de compte ou d’autres informations sont nécessaires à la fourniture d’un Service, le fait de ne pas les fournir peut empêcher l’utilisation de la fonctionnalité concernée.
Utilisateurs à Singapour
Lorsque la législation applicable de Singapour s’applique, les utilisateurs peuvent demander l’accès aux données personnelles et leur rectification et peuvent, sous réserve de la loi applicable, retirer leur consentement aux traitements fondés sur le consentement.
Lorsque des données personnelles sont transférées en dehors de Singapour, nous prenons les mesures requises par la législation applicable afin d’assurer un niveau de protection approprié.
Les coordonnées figurant à la section 16 ci-dessous servent également de coordonnées professionnelles de notre Data Protection Officer pour Singapour.
Utilisateurs à Taïwan
Lors de la collecte de données personnelles, nous fournissons, au moyen de la présente Politique de confidentialité, des informations concernant notre identité, les finalités de la collecte, les catégories de données personnelles, la durée et le territoire d’utilisation, les destinataires, les modalités d’utilisation, les droits des utilisateurs et les conséquences possibles d’un refus de fournir les informations.
Lorsque la législation applicable de Taïwan s’applique, les utilisateurs peuvent notamment avoir le droit de consulter leurs données personnelles ou de demander à les consulter, d’en obtenir une copie, de les compléter ou de les rectifier, de demander la cessation de leur collecte, de leur traitement ou de leur utilisation et de demander leur suppression.
Utilisateurs en Suisse
Lorsque le droit suisse applicable s’applique, les utilisateurs peuvent demander des informations sur notre traitement des données personnelles et, le cas échéant, demander leur rectification, leur suppression ou tout autre recours prévu par la loi.
Lorsque des données personnelles sont transférées en dehors de la Suisse, nous utilisons, lorsque la loi l’exige, des mécanismes d’adéquation, des clauses types reconnues de protection des données ou d’autres garanties appropriées.
Utilisateurs en Malaisie
Lorsque la législation malaisienne applicable s’applique, les utilisateurs peuvent disposer de droits d’accès et de rectification de leurs données personnelles et, lorsque la loi le prévoit, de retrait du consentement ou de limitation de certains traitements.
Lorsque certaines données personnelles sont nécessaires à la fourniture d’un Service, le fait de ne pas les fournir peut empêcher l’utilisateur d’utiliser ce Service ou cette fonctionnalité.
Lorsque des données personnelles sont transférées en dehors de la Malaisie, nous prenons les mesures requises par la législation applicable.
14. Mineurs
Certains Services peuvent être destinés à des utilisateurs comprenant notamment des élèves ou étudiants.
Lorsqu’un utilisateur est mineur, l’accord d’un parent ou représentant légal doit être obtenu lorsque la loi applicable ou les conditions du Service concerné l’exigent.
Nous n’utilisons pas les informations ou le contenu d’un utilisateur à des fins publicitaires ou marketing au seul motif qu’il est mineur.
15. Modifications de la présente Politique de confidentialité
Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité lorsque la loi évolue, lorsque les Services changent, lorsque nos prestataires changent ou lorsque nos pratiques de traitement des informations évoluent de manière importante.
En cas de modification importante, nous fournirons une information par l’intermédiaire des Services, de notre site Web ou par tout autre moyen approprié.
16. Nous contacter
Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité, notre traitement des données personnelles, l’exercice de droits en matière de confidentialité ou une plainte, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
QuasiPaper LLC
125-18 Kataishi, Hirooka
Shiojiri, Nagano 399-0705
Japon
Associé représentant : Yusuke Yamada
Contact confidentialité et protection des données :
support@hobokami.com
Pour Singapour, ces coordonnées servent également de coordonnées professionnelles de notre Data Protection Officer.
Date d’entrée en vigueur : 13 septembre 2026
Dernière mise à jour : 21 septembre 2026